Conseil Municipal du 08 octobre 1981




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W196 Page 013Séance du 8 octobre 1981 - Registre 21W196 Page 013 - Délibération
21W196 Page 014Service enfance - Tarifs des séjours de préadolescents à l'étranger été 1981 - Registre 21W196 Page 014 - Délibération
21W196 Page 015Tarif des crèches - Registre 21W196 Page 015 - Délibération
21W196 Page 016Acquisition d'un bibliobus - Demande de subvention|-|Z.A.C. du Mont-Chalats - Modification du plan d'aménagement de zone - Décision définitive - Registre 21W196 Page 016 - Délibération
21W196 Page 017Acquisition de terrains nécessaires à la construction de logements sociaux à proximité du centre de secours principal de Chelles|-|Acquisition de terrains nécessaires à la construction de logements sociaux à proximité du centre de secours principal de Chelles - Registre 21W196 Page 017 - Délibération
21W196 Page 018Acquisition d'un terrain pour création d'un espace public autour du Fort|-|Acquisition d'un terrain faisant l'objet d'une réserve pour équipement publics, chemin de Courtry - Registre 21W196 Page 018 - Délibération
21W196 Page 019Acquisition de terrains pour création d'un espace libre public autour du Fort - demande de subvention (8ème tranche) - Registre 21W196 Page 019 - Délibération
21W196 Page 020Demande de subvention pour la classe d'Amblyopes|-|Garantie communale pour remboursement d'un emprunt a contracter par la société coopérative d'H.L.M. de Chelles - Registre 21W196 Page 020 - Délibération
21W196 Page 021Règlement de sinistres - Acceptation d'indemnités d'assurances - Registre 21W196 Page 021 - Délibération
21W196 Page 022Remise en état du revêtement de la passerelle sur la Marne participation communale - Registre 21W196 Page 022 - Délibération
21W196 Page 023Informatisation des services municipaux - Approbation d'un avenant au contrat de télétraitement|-|Approbation du cahier des prescriptions spéciales pour l'achat de combustibles liquide pendant l'hiver 1981_1982|-|Pose d'une conduite d'alimentation en eau , rue André CHENIER et des CRESSONNIERES - Registre 21W196 Page 023 - Délibération
21W196 Page 024Pose d'une conduite d'alimentation en eau, avenue des ILES MORTES - Registre 21W196 Page 024 - Délibération
21W196 Page 025Réfection des rues Pierre CURIE et Jeanne d'ARC Approbation du dossier d'exécution|-|Approbation d'un avenant a contrat de mobilier urbain|-|Transports spéciaux scolaires - Approbation d'un avenant à contrat passé avec le transporteur pour le collège BEAUSOLEIL - Registre 21W196 Page 025 - Délibération
21W196 Page 026Transports spéciaux scolaires - Approbation d'un contrat passé avec le transporteur pour le collège BEAUSOLEIL|-|Transports spéciaux scolaires - Approbation d'un contrat passé avec le transporteur pour les écoles CALMETTE et DELAMBRE - Registre 21W196 Page 026 - Délibération
21W196 Page 027Demandes de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par des commerçants - Avis du conseil municipal|-|Approbation d'une convention relative à l'utilisation de locaux du Fort de Chelles - Registre 21W196 Page 027 - Délibération
21W196 Page 028Construction d'un commissariat de police Approbation d'un marché d'ingénierie|-|Mission|-|Mission|-|Mission - Registre 21W196 Page 028 - Délibération
21W196 Page 029Mission|-|Mission|-|Mission|-|Mission - Registre 21W196 Page 029 - Délibération
21W196 Page 030Mission|-|Mission|-|Mission|-|Mission|-|Mission - Registre 21W196 Page 030 - Délibération
21W196 Page 031Mission|-|Mission|-|Mission|-|Mission|-|Mission|-|Mission - Registre 21W196 Page 031 - Délibération
21W196 Page 032Mission|-|Mission|-|Mission|-|Mission|-|Mission|-|Mission - Registre 21W196 Page 032 - Délibération
21W196 Page 033Personnel communal - Modification du tableau des effectifs|-|Concernant la création d'un poste d'ingénieur principal - Registre 21W196 Page 033 - Délibération
21W196 Page 034Personnel communal - Modification du tableau des effectifs|-|Octroi d'une indemnité spéciale au conservateur du musée - Registre 21W196 Page 034 - Délibération
21W196 Page 035Avantages sociaux susceptibles d'être alloués aux agents communaux - Année 1981|-|Désignation d'un délégué du conseil municipal auprès de la commission administrative du bureau d'aide sociale|-|Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le conseil municipal le 22 avril 1977 - Registre 21W196 Page 035 - Délibération
21W196 Page 036Communications diverses|-|Questions diverses - Registre 21W196 Page 036 - Délibération
21W196 Page 037Sur proposition de Monsieur le Maire, le conseil adopte la motion suivante - Registre 21W196 Page 037 - Délibération